Arrete Du 30 Mai 2012 Cctg Fascicules

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Arrêté du 30 mai 2012 relatif à la composition du cahier des clauses . Sct. Liste des fascicules interministériels (C. C. T. G.) applicables aux marchés publics de . Sont approuvés en tant que fascicules du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil les . L'arrêté du 30 mai 2012 du ministre chargé de l'économie et du ministre . composition du cahier des clauses techniques générales (CCTG) de Travaux . Il énumère la liste des fascicules relatifs aux marchés publics de travaux de génie civil. Les Cahiers des Clauses Techniques Générales (CCTG) sont le pendant des CCAG . et abroger le précédent arrêté du 30 mai 2012 qui définissait leur consistance. . Chaque fascicule fixe les dispositions techniques applicables à toutes les . L'arrêté du 30 mai 2012 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de . Un arrêté du 30 mai modifie à compter du 1er juillet prochain les dispositions du cahier des clauses techniques générales (CCTG) . . La liste des fascicules applicables aux marchés de . cctg marchés publics de travaux de génie civil, gem otm, Exécution des . civil à ossature en acier (GEM-OTM) (document annexé à l'arrêté du 30 mai 2012) . Cet arrêté abroge et remplace l'arrêté du 30 mai 2012. Il énumère la liste des fascicules relatifs aux marchés publics de travaux de génie civil. Arrêté du 30 mai 2012 relatif à la composition du CCTG - Travaux de génie . publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules.

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